Ressource gratuite · Modèle à adapter
Registre simplifié des outils IA
Version : 1.0 · Éditeur : Ma Charte IA · Modèle de démonstration, non contractuel
Mode d'emploi : cliquez dans les zones de texte et modifiez-les directement, puis utilisez « Imprimer / PDF ». Ce modèle ne remplace pas la validation interne et, selon les enjeux, juridique ou DPO.
Entreprise : [Nom] Référent : [Fonction] Dernière mise à jour : [Date]
Une ligne par outil / usage ; renseigner également les usages informels identifiés.
| Outil / fournisseur | Usage / équipe | Données utilisées | Risque / vigilance | Statut et validation | Revue |
|---|---|---|---|---|---|
| [Outil A] | [Ex. rédaction] | [Ex. données publiques] | [Faible / moyen / élevé] | [Autorisé / interdit / à étudier] | [Date] |
Règles de tenue du registre
- Le référent tient le registre à jour et distingue les usages validés des usages à examiner.
- Les données sensibles ou confidentielles sont signalées de manière générique, sans les copier dans le registre.
- Les besoins d'analyse RGPD ou de risque supplémentaire sont orientés vers les responsables compétents.
Document d'aide à l'organisation, non constitutif d'un conseil juridique ou d'une attestation de conformité. WEB42 SASU · ma-charte-ia.fr